Déposée le 24 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DUCS DE GASCOGNE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE domicilié(e) Route de Mauvezin,32200 GIMONT (dossier no 2334322) - 32200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 620 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2334322) - 31522 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES DUCS DE GASCOGNE Société Anonyme - Route de Mauvezin,32200 GIMONT (dossier no 2334322) - 32200 - France - SIREN 395620107
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2334322) - 31522 - France
Renouvellement sans limitation le 14 février 2007 n°2334322 - Publication au BOPI 2007-02-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Conserves et plats préparés à base de viande, poisson, volaille, canard, oie, foie gras et gibier, tous ces produits étant en provenance de Gascogne; foies gras entiers, foies gras mi-cuits, blocs et mousses de foie gras, tous ces produits étant en provenance de Gascogne; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, en provenance de Gascogne; confitures et gelées de fruits en provenance de Gascogne; conserves de champignons en provenance de Gascogne; graisses d'oie ou de canard en provenance de Gascogne; ufs, produits laitiers, fromages en provenance de Gascogne. Préparations faites de céréales, pâtisserie, confiserie et glaces comestibles, en provenance de Gascogne. Vin de pays "Côtes de Gascogne" en provenance de Gascogne; eaux de vie d'appellation d'origine en provenance de Gascogne; boissons alcooliques à base d'eaux de vie en provenance de Gascogne. Services de publicité, création publicitaire et régie publicitaire, distribution de prospectus et de documents publicitaires, location d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; services rendus aux entreprises dans la conduite de leurs affaires; services d'abonnement à des revues ou à des journaux. Services d'imprimerie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DUCS DE GASCOGNE"
